Wegwijs in het Belgische verkeersregelement IBSR Ceux qui sont pour des routes sûres Kluwer
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10 OCTOBRE 1974. - Arrêté Royal portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les cyclomoteurs et les motocyclettes ainsi que leurs remorques.
(M.B. 15.11.1974)
         

CONTENU
Chapitre I: Définitions et champ d'application (Art. 1 - 2)
Art. 1: Définitions
Art. 2: Champ d'application
 
Chapitre II: Agrément (Art. 3 - 7)
Art. 3: Agrément des types de véhicules.
Art. 4: Demande d'agrément.
Art. 5: Identification du véhicule.
Art. 6: Fournir la preuve.
Art. 7: Frais d'agrément.
 
Chapitre III: Conditions techniques (Art. 8 - 39)
Art. 8: Prescriptions générales de construction.
Art. 9: Bruit émis par les véhicules neufs (1/3).
Art. 9: Bruit émis par les véhicules neufs (2/3).
Art. 9: Bruit émis par les véhicules neufs (3/3).
Art. 10: Bruit émis par les véhicules en service.
Art. 11: Dispositifs de freinage.
Art. 12: Efficacité de freinage.
Art. 13: Définitions et prescriptions générales.
Art. 14: Les feux et catadioptres.
Art. 15: Largeur des véhicules.
Art. 16: Nombre de places.
Art. 17: Indicateur de vitesse et compteur kilométrique.
Art. 18: Moteur et transmission.
Art. 19: Boîte de vitesses et embrayage.
Art. 20: Démarreur.
Art. 21: Direction.
Art. 22: Echappement.
Art. 22/1: Mesures contre la pollution
Art. 23: Canalisations et réservoir à carburant.
Art. 24: Pneumatiques.
Art. 25: Garde-boue.
Art. 26: Eléments dangereux.
Art. 27: Coupe-vent.
Art. 28: Repose-pieds.
Art. 29: Avertisseur sonore
Art. 30: Miroirs rétroviseurs.
Art. 31: Champ visuel du conducteur.
Art. 32: Vitrage.
Art. 33: Essuie-glaces.
Art. 34: Lave-glaces.
Art. 35: Chauffage.
Art. 35bis: Triangle de danger.
Art. 36: Surveillance.
Art. 36bis: Peines.
Art. 37: Clause abrogatoire.
Art. 38: Entrent en vigueur.
Art. 39: L'exécution.
 
Annexes et tableaux:
Annexe 1: Certificat de conformité.
Annexe 2: Essais mesures du niveau sonore.
Annexe 3: sans titre
Annexe 4: Procès-verbal relatif à la mesure du niveau sonore d'un type de cyclomoteur.
Annexe 5: Certificat relatif à la mesure du niveau sonore d'un type de motocyclette.
Annexe 6: Prescriptions relatives au niveau sonore et au dispositif d'échappement
Annexe 7: Sans titre.
Tableau I: Feux et catadioptres obligatoires pour les cyclomoteurs à 2 ou 3 roues.
Tableau II: Feux et catadioptres obligatoires pour les motocyclettes à deux roues avec ou sans side-car.
Tableau III: Feux et catadioptres facultatifs pour les motocyclettes à deux roues avec ou sans side-car.
Tableau IV: Feux et catadioptres obligatoires pour les cyclomoteurs à 4 roues.
Tableau V: Feux et catadioptres facultatifs pour les cyclomoteurs à 4 roues.
 
 Voir aussi : Loi du 21 juin 1985 (avec entre autre les pénalités)

Arrêtés modificatifs
- A.R. du 05-02-2009 - M.B. 23-02-2009
- A.R. du 20-07-2000 - M.B. 30-08-2000
- A.R. du 06-04-1995 - M.B. 28-04-1995
- A.R. du 12-12-1983 - M.B. 07-02-1984
- A.R. du 16-12-1981 - M.B. 14-01-1982
- A.R. du 27-04-1976 - M.B. 01-05-1976

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