Définitions

Le terme « bicyclette » ou « cycliste » (le conducteur d'une bicyclette) ne s'applique qu'aux bicyclettes d'une largeur maximale de 1 mètre. Les tricycles et quadricycles jusqu'à 1 m de large sont traités de la même manière que les bicyclettes.

Le terme « cycle » ou « conducteur de cycle » s'applique à toutes les bicyclettes, tricycles et quadricycles, quelle que soit leur largeur.

Cette distinction est particulièrement utile pour l'utilisation des pistes cyclables et pour la circulation en sens inverse dans les rues à sens unique, qui peuvent être autorisées pour les bicyclettes (et donc aussi pour les cycles à trois ou quatre roues jusqu'à 1 m de large), mais pas pour les cycles de plus de 1 m de large.

La présence d'un moteur auxiliaire d'une puissance allant jusqu'à 250 W ne change pas la catégorisation.

Un cycle motorisé, c'est-à-dire un cycle équipé d'un moteur auxiliaire d'une puissance comprise entre 250 W et 1 kW, n'est plus une catégorie de véhicules à part, mais une sous-catégorie de cycles.

Comme pour les bicyclettes électriques, l'assistance au pédalage sur les cycles motorisés s'arrête lorsque la vitesse de 25 km/h est atteinte.

L'âge minimum de 16 ans pour la conduite des cycles motorisés a été supprimé, de sorte que les mêmes règles s'appliquent que pour les autres cycles.

Équipement

Il n'existe pas de règlement technique distinct pour les bicyclettes et les autres cycles, mais les règles relatives à leur équipement sont dans la CVP. En principe, les vélos et autres cycles doivent être équipés d'un feu avant, d'un feu arrière et d'un certain nombre de réflecteurs (avant, arrière, sur les pédales et sur les roues). Cependant, lorsqu'il est conduit entre le lever du jour et la tombée de la nuit, et en toutes circonstances lorsqu'il est possible de voir clairement jusqu'à une distance d'environ 200 m, les catadioptres avant et arrière, les réflecteurs sur les pédales et la signalisation latérale ne sont pas obligatoires. Cette exception ne s'appliquait auparavant qu'à certains types de bicyclettes, mais elle s'applique désormais à tous les types de bicyclettes et de cycles.

L'endroit sur la voie publique

Les cyclistes doivent emprunter les parties de la voie publique décrits ci-dessous, dans la mesure du possible :

• la piste cyclable marquée sur la droite dans le sens de la marche suivie ;
  
• la piste cyclable indiquée par le panneau de signalisation D7 ;
  
• la partie de la voie publique indiquée par le panneau de signalisation D9 ;
  
• la bande latérale à droite dans le sens de la marche suivie ;
  
• la partie de la voie publique indiquée par le signal D11.
  

En l'absence de ces installations, ils doivent utiliser ce qui suit dans le sens de la marche à droite :

• la chaussée, ou
• l'accotement de plain-pied ou la bande de stationnement, ou
• en dehors de l'agglomération : le trottoir ou la partie de la voie publique indiquée par le signal D13 ou l’accotement en saillie.
  

Les cyclistes ne sont donc pas obligés d'utiliser la piste cyclable si le revêtement n'est pas adapté (en raison de la végétation, de la boue, des dégâts, etc.) et peut donc être considéré comme dangereux.

Le panneau de signalisation D13, en combinaison avec le panneau additionnel M41b-P.2, permet aux cyclistes de s'y rendre à condition de céder le passage aux piétons.

Les cyclistes peuvent quitter la piste cyclable et la partie de voie publique indiqué par les panneaux D9 ou D11 ou la bande latérale pour changer de direction ou pour dépasser.

Les cyclistes de moins de douze ans (au lieu de dix) peuvent toujours utiliser le trottoir et l’accotement en saillie.

Dans une zone cyclable, une rue réservée aux jeux et une rue scolaire, les conducteurs de cycles peuvent utiliser toute la largeur de la chaussée si elle ne peut être utilisée que dans le sens de la marche et la demi-largeur de droite si elle peut être utilisée dans les deux sens.

Les conducteurs de cycles peuvent emprunter toute la largeur de la chaussée sur une route réservée, dans une zone piétonne et dans une zone de rencontre.

Les conducteurs de cycles qui circulent dans le sens inverse de la circulation dans une zone cyclable, une rue réservée aux jeux, une rue scolaire, une zone piétonne, une route réservée ou une zone de rencontre doivent rester à droite autant que possible.

Les cyclistes sont autorisés dans les zones piétonnes, sauf si des panneaux l'interdisent.

Sauf lorsque la vitesse autorisée dépasse 50 km/h, les conducteurs de vélos couchés et de bicyclettes motorisés d'une largeur maximale de 1 m ont le choix entre la piste cyclable, la partie de la voie publique indiquée par le signal D9, la bande latérale, la partie de la voie publique indiquée par le panneau D11 et la chaussée.

La piste cyclable non obligatoire est un concept nouveau. Il s'agit d'une nouvelle partie de la voie publique, indiquée par le panneau R12. Cela permet aux cyclistes plus rapides, par exemple, d'utiliser la chaussée, tandis que les cyclistes plus lents, comme les familles, peuvent utiliser la piste cyclable non obligatoire.

Circulation sur les ronds-points

Une distinction est faite entre les ronds-points sans et avec bandes de circulation.

Ronds-points sans bandes de circulation

Tant à l'approche de ce type de rond-point que sur le rond-point lui-même, les cyclistes ne sont pas obligés de rouler le plus près possible du côté droit de la chaussée.

Ronds-points à plus d'une bande de circulation

Toute personne quittant le rond-point à la première sortie doit utiliser la bande de droite à l'approche du rond-point et sur le rond-point lui-même. Toute personne qui quitte le rond-point par une sortie ultérieure peut choisir sa bande à l'approche du rond-point et dans le rond-point lui-même. Le conducteur qui circule sur une bande autre que la bande de droite ne peut s'engager sur la bande de droite qu'après la première sortie dans le rond-point.

Vitesse

En Région flamande, il sera uniquement autorisé de conduire à l’allure du pas dans les zone de rencontre. En Région de Bruxelles-Capitale et en Région wallonne, la limite de vitesse reste de 20 km/h.

En Région wallonne, une limitation de vitesse de 30 km/h s'applique sur les parties de la voie publique indiqués par les panneaux de signalisation D9, D11 ou R12.

Dépasser

Si les cyclistes se trouvent sur une partie de la voie publique qui leur est destiné ou qu'ils sont obligés de suivre, et qu'ils roulent plus vite que les véhicules sur une autre partie de la voie publique, cela n'est pas considéré comme un dépassement.

Le fait de passer à côté de véhicules qui s'arrêtent ou roulent lentement n'est pas non plus considéré comme un dépassement.

Garder une distance de sécurité

La distance entre un véhicule en mouvement et un piéton doit être d'au moins 1m en agglomération et d'au moins 1,5 m hors agglomérations, que ce soit lors d’un dépassement ou d’un croisement, même si les piétons ne se trouvent pas sur la chaussée, comme par exemple sur un trottoir étroit.

Si cette distance minimale ne peut être respectée, le conducteur doit ralentir pour dépasser le piéton et, le cas échéant, s'arrêter. En Région flamande, le piéton ne peut être dépassé qu'à l’allure du pas.

Embouteillages

Sur la chaussée, les cyclistes sont autorisés à dépasser – par la droite ou entre les bandes de circulation – les véhicules à l'arrêt ou roulant lentement.

Ce n'est pas considéré comme un dépassement.

Rouler côte à côte

Les cyclistes tractant une remorque vélo ne sont plus obligés de rouler les uns derrière les autres.

Rouler en groupe

Le code de la voie publique regroupe et harmonise les règles pour les groupes d'usagers de la route, y compris pour les cyclistes.

• Les groupes sont limités à une centaine de participants.
• Lorsqu'il y a plus d'une centaine de participants, il faut se diviser en groupes de maximum cent participants chacun.
• Les groupes de plus de cinquante participants doivent être accompagnés d'au moins deux signaleurs.
• Les groupes de dix à cinquante participants peuvent être accompagnés d'au moins un signaleur.

Toute personne qui escorte un groupe de cyclistes ou d'autres groupes d'usagers de la route est désormais appelée « signaleur ».

L'emplacement de groupes de cyclistes sur la voie publique

Les cyclistes circulant en groupe d'au moins dix personnes ne sont pas obligés d'utiliser les pistes cyclables, les parties de la voie publique signalées par les panneaux D9 ou D11 ou les bandes latérales, et sont toujours autorisés à rouler à deux de front sur la chaussée, à condition de rester ensemble.

Les cyclistes qui roulent à deux de front ne peuvent utiliser que la bande de droite. Si la chaussée n'est pas divisée en bandes, ils ne peuvent occuper plus d’une bande imaginaire, et en aucun cas plus de la moitié de la chaussée.

Les véhicules d’escorte doivent porter le panneau V5.

Les véhicules d’escorte seront ajoutés aux catégories de véhicules qui ont accès à la circulation locale.

Passagers

Sur une bicyclette, les enfants de moins de trois ans doivent être transportés dans un siège équipé d'au moins une ceinture, de repose-pieds et d'un dossier.

Les enfants de moins de trois ans ne peuvent pas être transportés sur un dispositif équipé d'une roue, de pédales et d'un guidon fixe, fixé à une bicyclette et conçu pour transporter un ou deux enfants (un vélo remorque).

Pour pouvoir transporter des passagers dans une remorque vélo, celle-ci doit être équipée de sièges offrant une protection adéquate des mains, des pieds et du dos.

La position dite “ en amazone” est également interdite sur les cycles (et pas seulement sur les bicyclettes).

Croisement diagonal

Là où la circulation est régulée par des feux de signalisation avec la silhouette d'une bicyclette entourée de flèches, les cyclistes sont autorisés à traverser la chaussée en diagonale.

Arrêt et stationnement

Sur les trottoirs et les accotements, les bicyclettes d'une largeur maximale d’un mètre doivent être garés de manière à ce qu'il reste un espace praticable d'au moins 1,5 mètre, afin de ne pas gêner la circulation piétonne.

Les cyclistes ne sont pas autorisés à s'arrêter ou à garer leur vélo sur les dalles podotactiles (dalles utilisées pour guider les malvoyants, par exemple vers un passage pour piétons).

Panneaux de signalisation routière

Visibilité et contraste

Les bords rouges et les barres diagonales rouges sont entourées d'une bordure blanche pour rendre le panneau plus visible et plus lisible.

Tous les panneaux additionnels présentent un lettrage noir et une bordure noire sur fond blanc.

Symboles

Les symboles représentant les usagers de la route et les véhicules sont simplifiés et modernisés.

Il y a un symbole pour les vélos-cargos.

Il y a un symbole pour les vélos partagés.

Cela permet de réserver une place de parking pour les vélos-cargos ou les vélos partagés, par exemple.

Panneaux d’obligation

• Pour chaque panneau qui oblige les usagers à emprunter une partie spécifique de la voie publique (comme un panneau indiquant une piste cyclable), un panneau de fin est fourni. (D8, D10, D12, D14, D16)
         

Panneaux de signalisation avec réglementation particulière

Ces panneaux délimitent une zone où s'appliquent une ou plusieurs règles spécifiques (vitesse, stationnement, dépassement, etc.) :

• R9 Début d'une route réservée aux usagers de la route désignés
  
  
• R12 Début d'une piste cyclable non obligatoire
  
  
• R17 Début d'une zone cyclable
  
  

Sur les panneaux « Chemin réservé », « Zone piétonne », « Zone cyclable » et « Zone de rencontre », l'autorité routière peut indiquer la vitesse maximale dans la zone. Cela peut varier d'une région à l'autre.

Comme ces panneaux couvrent une zone géographique réglementée où plusieurs règles spécifiques peuvent s'appliquer (sur la vitesse, le stationnement, les dépassements, la localisation sur la voie publique, etc.), un panneau indiquera toujours la fin de la zone.

Marquages routiers

Des marquages temporaires jaune orangé ou des clous lumineux jaune orangé peuvent remplacer les marquages routiers blancs lors des travaux routiers. La couleur jaune orangé peut être utilisée pour tous types de marquages temporaires (bandes, passages piétons, pistes cyclables, etc.) lors de travaux routiers.

Les éventuels marquages routiers blancs à proximité ne doivent alors plus être pris en compte.