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Article 1er. Une zone à basses émissions tel que défini à l’article 2.63 de l’arrêté royal du 1er décembre 1975 est instaurée conformément à l’article 4 de l’arrêté du 25 janvier 2018 du Gouvernement de la région de Bruxelles-Capitale relatif à la création d’une zone de basses émissions sur tout le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale, à l’exception des autoroutes ainsi que les voies d’accès vers les parkings de transit suivants :

a) Voies d’accès vers le parking Stalle

— Rue de Stalle : entre la limite régionale et les entrées et sorties du parking
— Petite rue du Marechal
— Rue de l’Etoile : entre la limite régionale et les entrées et sorties du parking

b) Voies d’accès vers le parking Ceria et vers le Ring 0

— Chaussée de Mons : entre la limite régionale et les entrées et sorties du Ring 0
— Boulevard Josse Leemens
— Boulevard Henri Simonet
— Rond-point Henri Simonet
— Avenue Joseph Wybran : entre la limite régionale et le rond-point Henri Simonet
— Route de Lennik : de la limite régionale au croisement du Boulevard Josse Leemens

c) Voies d’accès vers le parking Kraainem

— Avenue de Wezembeek : entre la limite régionale et les entrées et sorties du Ring 0
— Avenue Emmanuel Mounier : entre la limite régionale et les entrées et sorties du parking

Art. 2. Les véhicules prévus à l’article 5 et 6 de l’arrêté du 25 janvier 2018 du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la création d’une zone de basses émissions ont accès à la zone de basses émissions.

Art. 3. Le début de la zone de basses émissions est porté à la connaissance des usagers par les signaux routiers F117 et la fin de la zone de basses émissions par les signaux routiers F118.